Session du conseil des maires du 11 février 2025

Projet d’ordre du jour

Séance du 11 février 2025
à l’Édifice Amable-Bélanger

1. Ouverture de la réunion

2. Adoption de l’ordre du jour avec varia ouvert

3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
   • Session du 21 janvier 2025

4. RENCONTRE
   • Rencontre avec Mme Martine Leullier – État de situation en développement économique (TET et tarifs douaniers)

5. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
   • Administration
     • Assurances collectives – Modifications
   • Complexe culturel et sportif en santé durable
     • Communiqué du 31 janvier 2025
     • Suivi administratif
     • Projet de dôme
       • État de situation et recommandations
       • Suite en lien avec l’aide financière de 700 000 $
     • École de Sainte-Apolline-de-Patton
     • GMR – Gestion des matières résiduelles
       • Embauche d’une nouvelle ressource partagée avec la MRC de l’Islet
       • An 1 – Sensibilisation
     • SCRSI2 – Suivi
     • Ressources humaines
       • Fin de la période de probation
       • Départs
         • Service Immigration
         • Service AEQ – Mobilité
         • Agent MADA et Fous du français
       • Autres
     • MADA (Municipalités Amies des Aînés) – État de situation
     • Partenariats en mobilité
       • Partenariat avec La Martinique – Ressource accueillie à la MRC
       • Partenariat avec l’Alberta – Appel à projets de l’initiative « Forces Francos Municipales »
     • Dossier Habitation
       • Rapport d’activités 2024
       • Suivi – Projet pilote innovant
     • Projet d’implantation d’une unité auxiliaire de la garde côtière
     • Immobilisations – Achat d’équipements informatiques
     • FRR – Volet 2 – Redditions et date butoir du 31 mars 2025
     • Plan Climat
       • Équipe de travail et plan de travail
       • Rencontre pour présentation de la démarche en partenariat avec l’UMQ
       • Logiciel de consultation
     • IA (Intelligence artificielle)
       • Plan de formation
       • Suivi mandats : agent virtuel en inspection et comptabilité
     • Projet de sociofinancement – Demande

6. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
   • Avis de conformité ou d’opportunité
     • Règlement no 374-2025 modifiant le plan d’urbanisme no 1990-05 afin d’y intégrer les îlots de chaleur et les mesures permettant de les atténuer – Saint-Fabrien-de-Panet
     • Projet de quatre habitations de six logements – Montmagny
   • Émission des permis (allègement)
     • Assistant virtuel
     • Règlement sur les permis et certificats
   • Révision obligatoire du Schéma d’aménagement et de développement (SAD)
     • Comité du Schéma
     • Projet « Pensons nos noyaux villageois »
   • Agroalimentaire
     • Planification stratégique de l’Atelier agricole – Mandat
     • Révision du Plan de développement de la zone agricole (PDZA)
   • Fonds régions et ruralité (FRR)
     • Projets – FRR volet 2
       • Espace Pop-up café – Notre-Dame-du-Rosaire
       • Centre de plein air de Sainte-Apolline-de-Patton
       • Piste cyclable – Montmagny
     • Réaffectation de fonds – FRR volet 2
   • Programme d’aménagement durable des forêts (PADF)
   • Mise en marché des bois de sciage et de déroulage
   • Transport collectif et adapté
     • Avenant MTMD pour TCA (autorisation de signature)
     • Plan de développement 2025-2027 – Transport collectif
     • Plan de développement 2025-2027 – Transport adapté
   • Projets régionaux

7. CORRESPONDANCE
   • Fédération Histoire Québec
   • Demande de commandite du CPE Enfant-Bonheur
   • Entente intermunicipale – MRC de Montmagny Ville de Montmagny – Sécurité incendie

8. FINANCES
   • Comptes de janvier 2025
   • État des revenus et dépenses au 6 février 2025
   • État au 31 décembre 2024 – Fermeture Année 2024
   • Affectation des surplus et réserves

9. PÉRIODE DE QUESTIONS

10. VARIA OUVERT
    
    
11. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
12.  
13.