Session du conseil des maires du 12 novembre 2024

Projet d’ordre du jour

Séance du 12 novembre 2024
à l’Édifice Amable-Bélanger

1. Ouverture de la réunion

2. Adoption de l’ordre du jour avec Varia ouvert

3. Adoption du procès-verbal
   • Session du 8 octobre 2024

4. RENCONTRE
   • Rencontre avec le vérificateur pour dépôt des états financiers

5. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
   • Administration
     • Présentation et dépôt du rapport financier 2023
     • Adoption du Règlement no 2024-117 sur la rémunération des élus
     • Logiciel comptable – État de situation et proposition
     • Projet de loi 57 et règlement de régie interne
     • Fermeture des bureaux du vendredi 20 décembre 2024 à midi au vendredi 3 janvier 2025 inclusivement
     • Party de Noël
   • Ressources humaines
     • Plan climat
     • Autres dossiers Ressources humaines
   • Dossier éolien
     • Réorganisation des projets retenus aux termes des appels d’offres A/O 2021-01 et A/O 2021-02
     • Actionnaires de l’Alliance de l’énergie de l’Est s.a.
   • Innovation et positionnement de la MRC de Montmagny en IA
     • Développement d’un Agent virtuel en inspection en bâtiment pour les inspecteurs
     • Dépôt à Desjardins d’un projet pour modification au projet « Montmagny, ses jeunes ses projets en innovation et ses entreprises » selon 3 axes : sociofinancement, entrepreneuriat jeunesse et IA
   • Complexe culturel et sportif en santé durable
     • Comité de suivi du 7 novembre 2024
     • Commandites
   • Projet de dôme – État de situation avec le CSSCS
   • Concours Montmagny – Vol direct – Bilan et suivi
   • Entente sectorielle de développement de la culture de la Chaudière-Appalaches 2022-2025
     • Demande de prolongation de deux (2) ans de l’Entente sectorielle de développement de la culture de la Chaudière-Appalaches 2022-2025
   • Signature Innovation FRR – Volet 3
     • Affectation de l’enveloppe résiduelle du Pôle-Centre
     • Modification du projet de L’Héritage de Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud

6. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
   • Avis de conformité ou d’opportunité
     • Règlement modifiant le plan d’urbanisme afin d’y intégrer les îlots de chaleur et les mesures permettant de les atténuer – Saint-Antoine-de-L’Isle-aux-Grues
     • Règlement établissant un programme de revitalisation des bâtiments commerciaux – Notre-Dame-du-Rosaire
   • Émission des permis (allègement)
   • Ressources humaines
   • Révision obligatoire du Schéma d’aménagement et de développement (SAD)
   • Projets de parc éolien
     • Revue de presse
     • Projet éolien de la forêt domaniale
   • Demandes à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
     • Demande d’exclusion pour le projet de Maisons Laprise – Montmagny
     • Demande d’autorisation pour le projet éolien de Kruger – Saint-Paul-de-Montminy et Notre-Dame-du-Rosaire
   • Fonds régions et ruralité (FRR)
     • Projets pour le FRR – Volet 2
       • Aménagement d’un terrain de Pickleball – Sainte-Apolline-de-Patton
       • Mise en valeur des attraits du territoire – Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud
       • Amélioration des infrastructures en loisirs – Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud
       • Espaces Pop-up : café – Notre-Dame-du-Rosaire
       • Espaces Pop-up : une bibliothèque 2.0 pour les enfants – Sainte-Apolline-de-Patton
       • Système de réservation réinventé – TCA
     • Réaffectation de fonds – FRR Volet 2
     • FRR – Commerces de proximité
   • Programme d’aménagement durable des forêts (PADF)
     • Modification au projet numéro 0190-2323-01 « Informer les propriétaires de boisés sur les aides disponibles pour l’aménagement durable, la revitalisation et l’utilisation de leurs propriétés » de la MRC de Bellechasse
     • Modification au projet numéro 0310-2022-02 « Stratégie régionale de valorisation des résidus forestiers et ligneux résiduels » de la MRC des Appalaches
   • Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH)
     • Évaluation de la recevabilité du projet de plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH) – MELLCCFP
     • Projet de cartographie détaillée des milieux humides pour le territoire de Chaudière-Appalaches – Canards Illimités Canada
   • Culture et patrimoine
     • Entente de développement culturel 2025-2027
     • Préinventaire du patrimoine bâti
     • Programme de soutien en milieu municipal en patrimoine immobilier (PSMMPI)
     • Nouveau programme d’ententes patrimoniales (PEP) à venir
   • Tourisme
   • Projets régionaux

7. CORRESPONDANCE

8. FINANCES
   • Comptes d’octobre 2024
   • État des revenus et dépenses au 7 novembre 2024
   • Affectation des surplus et réserves à l’exercice 2024

9. PÉRIODE DE QUESTIONS

10. VARIA OUVERT

11. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE