Veuillez prendre note que la session du conseil des maires aura lieu le mardi 8 octobre 2024
à la salle 302 de l’Édifice Amable-Bélanger à 19 h 00
Projet d’ordre du jour
Séance du 8 octobre 2024
à l’Édifice Amable-Bélanger
1. Ouverture de la réunion
2. Adoption de l’ordre du jour avec Varia ouvert
3. Adoption du procès-verbal
3.1 Session du 10 septembre 2024
4. RENCONTRE
4.1 Rencontre avec le vérificateur pour dépôt des états financiers
5. ADMINISTRATION,AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
5.1 Administration
5.1.1 Comité budget 2025 – Horaire
5.1.2 Avis de motion – Présentation du projet de règlement no 2024-117 sur la rémunération des élus
5.1.3 Logiciel comptable
5.1.4 Projet de loi 57 et règlement de régie interne
5.2 Signature innovation en santé durable – Dossier Complexe culturel et sportif en santé durable
5.3 GMR – Gestion des matières résiduelles
5.3.1 Collecte et transport – Résultats d’ouverture des soumissions
5.4 Adoption du SCRSI2 – Suivi
5.5 Ressources humaines
5.5.1 Plan climat
5.5.2 Technicien.ne en évaluation
5.6 Dossier éolien
5.6.1 Réorganisation des projets retenus aux termes des appels d’offres A/O 2021-01 et A/O 2021-02
5.6.2 Actionnaires de l’Alliance de l’énergie de l’Est s.a.
5.7 Innovation et positionnement de la MRC de Montmagny en IA
5.7.1 Formation
5.7.2 Politique d’utilisation de l’IA
5.7.3 Projet pilote en IA
5.8 Stratégie Jeunesse
5.8.1 Dépôt du plan d’action à la suite des consultations
5.8.2 Appel à projets 2024-2025
5.9 Gala Prestige
6. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
6.1 Avis de conformité ou d’opportunité
6.1.1 Dérogation mineure (rue Jean-Proulx) – Montmagny
6.1.2 Règlement modifiant le règlement de zonage no 1100 afin de créer la zone Rd-31 (rue Basse-Bretagne)
– Montmagny
6.1.3 Règlement modifiant le règlement de zonage no 1100 afin de modifier les normes d’implantation du bâtiment principal pour la zone Rb-134 (quartier 2B) – Montmagny
6.2 Émission des permis (allègement)
6.3 Révision obligatoire du Schéma d’aménagement et de développement (SAD)
6.3.1 Rencontre avec l’Observatoire des trajectoires territoriales et régionales (OTTER) et l’UQAR
6.3.2 Ressources humaines
6.4 Appel à projets de portée régionale en urbanisme et en aménagement du territoire – MAMH
6.5 Planification du Centre de services scolaire de la Côte-du-Sud
6.6 Projets de parc éolien
6.6.1 Projet éolien de Saint-Paul-de-Montminy
6.6.2 Projet éolien de la forêt domaniale
6.7 Demandes à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
6.7.1 Demande d’exclusion pour le projet de Maisons Laprise – Montmagny
6.7.2 Demande d’autorisation pour le projet éolien de Kruger – Saint-Paul-de-Montminy et Notre-Dame-du-Rosaire
6.7.3 Sentier quad et motoneige reliant Lac-Frontière et Sainte-Lucie-de-Beauregard
6.8 Parc linéaire Monk
6.8.1 Travaux réalisés
6.8.2 Autorisation de traverse aérienne du tronçon Monk
6.8.3 Entente d’utilisation et d’entretien
6.9 Programme d’aménagement durable des forêts (PADF)
6.9.1 Résolution d’annulation
6.9.2 Résolution de modification
6.9.3 Résolution pour Saint-Just-de-Bretenières
6.9.4 Résolution pour Saint-Fabien-de-Panet
6.9.5 Résolution pour Sainte-Lucie-de-Beauregard
6.10 Aires protégées
6.10.1 Lac Talon et mont Sugar Loaf – Saint-Fabien-de-Panet et Sainte-Lucie-de-Beauregard
6.10.2 Réserve internationale Thomas-Sterry-Hunt – Saint-Just-de-Bretenières
6.10.3 Sentiers de l’inconnu – Notre-Dame-du-Rosaire
6.11 Transport collectif et adapté
6.12 Fonds Région Ruralité (FRR)
6.12.1 FRR – Volets 2 et 4
6.12.2 FRR – Volet Commerces de proximité
6.13 Culture et patrimoine
6.14 Projets régionaux
6.14.1 Les esprits de l’Isle-aux-Grues – Saint-Antoine-de-l’Isle-aux-Grues
6.14.2 Porte ouverte Hatironta – Saint-Fabien-de-Panet
7. CORRESPONDANCE
7.1 ________________________
7.2 ________________________
8. FINANCES
8.1 Comptes de septembre 2024
8.2 État des revenus et dépenses au 3 octobre 2024
8.3 État des revenus et dépenses au 31 décembre 2023
9. PÉRIODE DE QUESTIONS
10. VARIA OUVERT
11. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
